Doctrine Juridique

Doctrine juridique

Le mot "doctrine" vient du latin "docere" qui signifie "enseigner".

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Ella Wachtel : Les premiers bitcoins (BTC), unités du système de paiement électronique décentralisé « Bitcoin », ont été créés en 2009 par un chercheur japonais. Ceux-ci faisaient suite à plusieurs concepts de monnaie inventés par des mathématiciens, lesquels avaient progressivement évolués vers un système décentralisé utilisant des moyens cryptographiques.

Initialement, les BTC ont été mis en circulation par un système dit du « minage » dont le fonctionnement est le suivant :

  • Les « mineurs » effectuent, avec leur matériel informatique, des calculs mathématiques au bénéfice du réseau Bitcoin afin de confirmer la validité de transactions,
  • En récompense de ce service, des BTC nouvellement créés leur sont attribués.

Toutefois, il serait une erreur de penser que le minage est un système qui permet de gagner facilement de l’argent, en dépit de l’augmentation de la valeur du Bitcoin. En effet, la compétition entre les mineurs s'est intensifiée et il est de plus en plus difficile de « miner » des BTC.

Il a été prévu, dès l’origine, que ces BTC soient émis lentement et régulièrement de façon dégressive, jusqu’à atteindre un montant maximal de 21 millions de BTC vers 2140.

Outre les mineurs, toute personne peut acquérir des BTC en se rendant sur une des plateformes d’échanges sur lesquelles il est possible d’en acheter avec une monnaie classique ou de vendre un bien ou service à quelqu'un qui en possède (ex : matériel, prestation de service…). Actuellement, il est cependant à noter qu’il n'y a pas de billet, de chéquier ni de carte bleue en BTC.

Les BTC peuvent être stockés soit sur ces plateformes, soit sur tout support numérique. Toutefois, dans les deux cas il convient d’être prudent : la plateforme Mt. Gox a fait faillite en février dernier après avoir subi des cyberattaques (127.000 personnes ont perdu leurs économies en BTC) et un jeune anglais a, quant à lui, perdu 7.500 BTC après avoir jeté son vieux PC à la poubelle…

Si les caractéristiques du système Bitcoin ci-dessus présentées témoignent d’une solution pratique et innovante, sa légalisation est sujette à débat dans différents pays en raison des risques qui peuvent résulter de son utilisation, ce qui fera l’objet d’un prochain article.

Maître Ella Wachtel, est avocat au sein du département Propriété intellectuelle & Technologies de l’information du Cabinet Hoche Société d’avocats.

Article publié pour la première fois dans la revue Windows & Internet, n°23, décembre 2014

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